Conditions Générales d'Utilisation

Confiance et
transmission durable.

En utilisant Capsules, vous entrez dans un espace dédié à la mémoire et au partage. Ces conditions définissent vos droits en tant que créateur et nos devoirs en tant que gardien de vos souvenirs.

Propriété

Vous restez propriétaire exclusif de 100% des contenus (médias, audio, récits) déposés dans vos capsules.

Validation

Chaque création physique ou numérique est validée par notre équipe sous 24h pour garantir la qualité morale.

Responsabilité

Vous vous engagez à respecter les lois et à n'héberger aucun contenu illicite, diffamatoire ou offensant.

Pour utiliser nos services et relier vos objets physiques à du contenu numérique, vous devez créer un compte utilisateur sécurisé.

  • Sécurisation : Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les actions menées depuis votre compte.
  • Informations exactes : Vous vous engagez à fournir des informations de contact réelles et actualisées (nom, prénom, email, téléphone).

Capsules permet de relier un support physique (plaques d'hommage, cadres photo, mugs, objets connectés) à une interface numérique via un QR Code unique.

Selon le forfait ou le plan que vous choisissez, des limites s'appliquent sur le nombre de capsules créées, la taille de stockage disponible et le nombre d'objets connectés actifs (quotas).

Afin de garantir un écosystème de respect et d'hommage durable, **chaque nouvelle création de capsule fait l'objet d'une validation par notre équipe** (généralement sous 24h).

Nous nous réservons le droit de suspendre, restreindre ou rejeter sans préavis toute capsule dont le contenu :

  • Est de nature violente, haineuse, diffamatoire ou constitutive de harcèlement.
  • Enfreint des droits d'auteur, des marques ou le droit à l'image de tiers.

Pour vous aider à mettre en mots vos souvenirs les plus précieux, nous mettons à votre disposition un assistant d'inspiration et d'aide à la rédaction basé sur l'intelligence artificielle.

Cet outil est proposé à titre de support poétique et facilitateur. En tant que créateur de la capsule, **vous demeurez le seul auteur légal et le responsable final du contenu généré** et publié. Nous vous encourageons à toujours relire et adapter les suggestions formulées par l'IA.

La tarification de nos services inclut l'achat de supports physiques et/ou la souscription à des forfaits numériques de stockage à long terme.

Les paiements liés à la création d'une capsule ne sont débités qu'une fois la demande validée et approuvée par notre équipe, garantissant ainsi que vous ne payez que pour un service pleinement conforme et opérationnel.

Vous conservez un droit de vie ou de mort numérique sur vos capsules. À tout moment, vous pouvez demander la suppression d'une de vos capsules.

"La suppression d'une capsule depuis votre espace client entraîne l'effacement immédiat et irrémédiable de l'ensemble de ses fichiers multimédias de nos serveurs physiques et de nos sauvegardes cloud."

Capsules

Dernière mise à jour : 18 Mai 2026

Une question concernant nos conditions ? Un doute sur vos droits ? Notre équipe juridique est à votre disposition.
legal@capsule.studio